Le contenu de ce site est protégé par les lois en vigueur dans le domaine du Droit de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur.
Il est soumis à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite. Au terme de l’article L.122-5.2° et 3°a, le code de la propriété intellectuelle n’autorise, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, d’autre part, que les analyses et courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration.
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur, de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (Art. L. 122-4).
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Copyright sur les textes. L’utilisateur du site web Jordanminary.com s’engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site, à savoir : ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer, rediffuser, sans autorisation préalable, quelque article, titre, information pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou politiques ou de diffusion en nombre. ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise.